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Clause de non-responsabilité
1. Contenus
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2. Références et liens
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3. Copyright et droits d'auteur
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Les données des internautes et des clients restent, bien évidemment, confidentielles. La protection de ces données a une priorité extrême. Des profils d'usagers relatifs aux personnes ne pourront pas être constitués. Le traitement des données ne s'effectue que pour l'utilisation préconisée. Une transmission de données à un tiers n'aura pas lieu. Dans la mesure où la possibilité d'entrer des données personnelles ou professionnelles existe dans l'offre Internet (adresses e-mail, coordonnées, noms, adresses), l'abandon de ces données de la part des internautes, s'effectue expressément de manière bénévole.
5. Validité de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme une partie intégrante de l'offre d'Internet, dont on fait référence sur ce site.
Si des parties ou des informations isolées de ces renseignements légaux sont dénuées de valeur, alors les parties restantes des renseignements demeurent maintenues ultérieurement.